isonomia SAS
Dirigeant : Mr Thibault CHARLES
Siège social : 335 rue Georges Bonnac, 33000 Bordeaux – FRANCE
Forme juridique : SAS
Site internet
Edition : isonomia SAS
Conception : Cr2 Agency
Hébergement : OVH
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Isonomia garantit à toute personne concernée un droit d’accès lui permettant d’obtenir gratuitement et sans délai toute information concernant ses données à caractère personnel enregistrées par Isonomia. Le droit d’accès comprend un droit d’information, notamment quant aux finalités du traitement des données, un droit de rectification, d’effacement et de verrouillage des données dont le traitement n’est pas conforme. Enfin, sur simple demande de la personne concernée, Isonomia apporte une information complète sur la finalité du transfert à des tiers, les données transférées, les destinataires exacts des informations et les moyens mis en oeuvre pour encadrer ce transfert. A la demande du client, la communication desdites informations peut se faire par voie électronique ou postale en utilisant les coordonnées figurant sur le formulaire de contact.
Propriété intellectuelle
Le présent site internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., sont la propriété d’isonomia et sont protégés par le droit d’auteur. isonomia ne vous autorise qu’à une visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous la forme numérique vous permettant la visualisation sur votre ordinateur, à l’aide de votre logiciel de navigation internet. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise (et contreviendrait aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et nécessite l’accord préalable d’isonomia.